Conditions générales
Conditions générales d’utilisation du site ATPS
Dernière mise à jour : 26 aout 2025
1. Objet
Le site atps.be est un service en ligne destiné à informer, fédérer et mettre en réseau les technicien·ne·s et créateur·trice·s des arts, de la culture et de l’événementiel.
2. Adhésion
- Toute personne intéressée peut devenir membre adhérent·e gratuitement.
- L’adhésion en tant que membre effectif·ve nécessite une cotisation annuelle (10€/an pour étudiants, 20€/an pour professionnels).
- L’adhésion est gérée via un formulaire en ligne avec validation des CGU.
3. Annuaire professionnel
Les membres peuvent choisir librement d’apparaître ou non dans l’annuaire en ligne accessible aux autres membres.
- Les informations publiées sont limitées aux mentions professionnelles nécessaires (nom, contact, métier).
- ATPS ne peut être tenu responsable des informations erronées fournies par les membres.
4. Accès à l’espace membre et newsletter
- L’espace membre est réservé aux adhérent·e·s.
- La newsletter est envoyée aux membres ayant donné leur consentement.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite d’ATPS.
6. Responsabilité
ATPS met tout en œuvre pour garantir la qualité des données et du service, mais décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou de dysfonctionnements.
7. Modifications des CGU
ATPS se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les membres seront informés via le site et newsletters.